CONDITIONS D’UTILISATION POUR LES RÉSIDENTS DES ÉTATS-UNIS ET DU CANADA

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Mises à jour du site
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Contenu de la société
Le contenu de ce site qui est fourni par la société ou ses concédants de licence, y compris certains graphiques, photographies, images, captures d’écran, textes, articles, fichiers téléchargeables numériquement, marques de commerce, logos, noms de produits et de programmes, slogans et la compilation de ce qui précède (« contenu de la société »), est la propriété de la société ou de ses concédants de licence et est protégé aux États-Unis, au Canada et à l’échelle internationale par les lois sur les marques de commerce, les droits d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Le contenu de la société est uniquement destiné aux fins d’information. Sauf autorisation écrite de la société, vous consentez à ne pas télécharger, afficher ni utiliser le contenu de la société figurant sur le site pour l’utiliser dans des publications, des représentations publiques, sur des sites Web autres que le présent site, à toute autre fin commerciale, en lien avec des produits ou services qui ne sont pas ceux de la société, de toute autre manière susceptible de créer une confusion chez les consommateurs, de dénigrer ou de discréditer la société ou ses concédants de licence, d’affaiblir la force de la propriété de la société ou de ses concédants de licence, ou de porter atteinte autrement aux droits de propriété intellectuelle de la société ou de ses concédants de licence. Vous consentez en outre à n’abuser d’aucune autre manière du contenu de la société ou des services tiers.
 
Contenu généré par les utilisateurs, commentaires et éléments soumis
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Utilisation du site et politique de publication
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Divers
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